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| Le fait d'être à l'étranger ne dispense pas le citoyen français
des obligations administratives imposées par la législation française. |
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| Un citoyen français doit par exemple déclarer tout changement survenu dans son état civil. |
| Il peut parfois avoir à prouver sa nationalité française. |
| Il doit être en règle avec ses obligations militaires. |
| Un passeport en cours de validité peut être exigé. Le ressortissant peut enfin avoir besoin d'un document certifié conforme, d'une légalisation de signature ou d'un acte notarié. |
| Le ressortissant français jouit également d'un certain nombres de droits, notamment le droit de vote, le droit à des pensions, l'accès au service social du consulat... |
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| Pour faciliter tous ces contacts avec l'administration française, le ressortissant français résidant à l'étranger a tout intérêt à se faire immatriculer auprès de son consulat. |
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| IMMATRICULATION CONSULAIRE |
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| Qu'est-ce que l'immatriculation consulaire ? |
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| C'est l'enregistrement dans un fichier, après justifications, de renseignements concernant l'identité, la nationalité, l'état civil, la situation de famille, la résidence, la situation militaire et la profession des personnes qui en font la demande. |
| Les Français établis à l'étranger ont la faculté de se faire immatriculer au poste diplomatique ou consulaire dans la circonscription duquel ils ont fixé leur résidence habituelle (décret n ° 99-176 du 9 mars 1999). |
| Lorsqu'il n'y a pas de consulat, les Français peuvent se faire immatriculer et accomplir toute démarche administrative à la section consulaire de l'ambassade de France. |
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| Pourquoi se faire immatriculer ? |
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| L'immatriculation permet aux Français d'avoir, en toutes circonstances, un accès immédiat aux divers services de l'administration française, et de bénéficier de la protection consulaire la plus large. |
| L'immatriculation est nécessaire pour effectuer certaines formalités (délivrance de carte nationale d'identité, inscription sur une liste électorale en France, accès aux bourses scolaires et à l'aide sociale...). |
| Elle permet par ailleurs à l'administration d'informer les Français des grands événements marquant notre pays et d'agir rapidement en cas de besoin (arrestation, accident, maladie grave, etc.). Elle facilite la mise en oeuvre de moyens exceptionnels dans certaines circonstances (état de guerre, catastrophes naturelles, etc.). |
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| L'immatriculation est-elle obligatoire ? |
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| La démarche est facultative et aucune sanction ne saurait s'appliquer aux Français qui choisiraient de ne pas bénéficier de ce service. |
| L'immatriculation n'est pas non plus une condition d'accès à l'administration française ou à la protection consulaire : chaque Français, qu'il soit immatriculé ou non, est en droit d'attendre une action rapide et efficace du service public. Elle facilite cependant les relations entre les services de l'Etat et les usagers et simplifie la plupart des démarches administratives ultérieures. |
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| Quelle est la durée de l'immatriculation ? |
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| Sauf cas particulier, l'immatriculation est valable cinq ans et peut être renouvelée pour des périodes de même durée. |
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| Quel est le coût de l'immatriculation ? |
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| L'immatriculation est une démarche administrative entièrement gratuite. |
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| Les renseignements fournis sont-ils protégés ? |
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| Les informations contenues dans le fichier consulaire sont strictement confidentielles. Elles ne peuvent être communiquées qu'avec l'accord préalable des personnes concernées qui conservent un droit personnel permanent d'accès, de contrôle et de rectification. |
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| Tous les Français peuvent-ils être immatriculés ? |
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| Certains de nos compatriotes ne peuvent bénéficier des avantages liés à l'immatriculation consulaire dont ils sont réputés " exclus ". |
| Il s'agit de personnes condamnées par un tribunal français à certaines peines graves qu'elles n'ont pas purgées, de celles auxquelles une décision de justice a interdit de quitter le territoire national. |
| Les personnes exclues de l'immatriculation ne perdent pas pour autant la qualité de Français et la protection consulaire leur est apportée en cas de difficultés graves. |
| Par ailleurs, l'exclusion de l'immatriculation ne s'étend pas aux familles qui peuvent prétendre sans restriction à l'ensemble des avantages liés à l'immatriculation. |
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| Comment se faire immatriculer ? |
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| Vous devez vous présenter au consulat de France le plus proche de votre domicile, munis des justificatifs requis et de deux photographies d'identité. |
| Une " carte d'immatriculation consulaire " vous sera remise et vous permettra ainsi de justifier immédiatement de votre qualité de ressortissant français domicilié à l'étranger. |
| S'il vous est impossible de vous rendre au siège du consulat, vous avez la faculté de vous adresser au consul honoraire de France le plus proche de votre domicile. Celui-ci transmettra votre demande au poste consulaire de rattachement et se chargera, après immatriculation, de vous remettre votre carte d'immatriculation consulaire. |
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| Quels sont les justificatifs à apporter ? |
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| Pour être immatriculés, vous devez justifier : |
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Il suffit de présenter un document officiel comportant les renseignements d'identité et une photographie reconnaissable (carte nationale d'identité, même périmée, passeport, permis de conduire, carte de résidence délivrée par les autorités étrangère, carte d'identité étrangère...).
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La présentation du livret de famille ou d'un extrait d'acte de naissance est en principe suffisante.
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- de votre nationalité française
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Le seul document administratif probant en matière de nationalité française est le certificat de nationalité française délivré par un tribunal d'instance.
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La nationalité française peut cependant être prouvée par d'autres moyens (présentation d'une carte nationale d'identité en cours de validité, déclaration, ampliation de décret de naturalisation etc.).
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Dans un très grand nombre de cas, la nationalité française découlera de la seule lecture de votre extrait d'acte de naissance ou du livret de famille de vos parents.
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- de votre domicile régulier dans la circonscription consulaire
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La justification du domicile se fait par tout moyen (quittances de loyer, d'électricité, de téléphone, ...).
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La preuve du séjour régulier dans le pays considéré est en principe apportée par la présentation d'une carte de résidence en cours de validité.
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Elle peut cependant être apportée par tout autre moyen (visa d'établissement, contrat de travail visé par les autorités locales, certificats de scolarité, certificat de résidence délivré par une autorité locale autorisée, etc.).
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A noter que la preuve de la résidence légale n'est pas demandée aux Français qui possèdent également la nationalité du pays considéré. Il suffit dans ce cas de prouver que vous avez votre résidence principale dans la circonscription du consulat.
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Pour éviter tout déplacement ou perte de temps inutile, il est conseillé, si vous vous trouvez dans une situation complexe (problème de nationalité ou d'état civil compliqué...) de prendre contact au préalable avec le consulat pour obtenir toutes les précisions adaptées à votre cas particulier.
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| INSCRIPTION AU REGISTRE DES FRANÇAIS DE L'ÉTRANGER |
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| L'inscription au registre des Français établis hors de France, qui remplace l'immatriculation consulaire, est une formalité administrative simple qui présente de multiples avantages. En effet, en application de l'article 2 du décret n °2003-1377 du 31 décembre 2003 relatif à l'inscription au registre des Français établis hors de France, elle permet de : |
- faciliter l'accomplissement de formalités administratives
- accéder à certaines procédures ou à certaines prestations liées à la résidence à l'étranger
- recevoir des informations du poste consulaire.
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| Elle n'est pas obligatoire, mais elle est vivement recommandée. |
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| Elle est demandée au consulat général de France à Genève, de différentes façons : |
- soit directement en se déplaçant au consulat
- soit par courrier électronique
- soit par correspondance (courrier ou fax) en renvoyant le formulaire normalisé auquel il conviendra de joindre les justificatifs.
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| Pour pouvoir être inscrit au registre des Français établis hors de France, il faut justifier à la fois de : |
- son identité
- sa nationalité française
- sa résidence habituelle dans la circonscription consulaire.
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| Vous trouverez ce que vous devez savoir sur l'inscription au registre des Français sur le site : http://www.diplomatie.gouv.fr |
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| LE CERTIFICAT DE NATIONALITÉ FRANÇAISE |
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| Il constitue le document de référence pour prouver sa nationalité française. |
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| Il est délivré par le Tribunal d'Instance compétent sur présentation des pièces justificatives (documents d'état civil, ancienne carte d'immatriculation consulaire ou d'identité, ancien passeport, etc.…). |
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| L'instruction et la transmission des demandes de certificat de nationalité française sont effectuées par l'intermédiaire du Consulat. |
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| En raison de la complexité de la matière et la diversité des situations, les dossiers ne sont pas traités par correspondance. |
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| Prendre rendez-vous avec le service de la nationalité. |
Contact : Bernadette DALOD Téléphone : + 41 22 319 00 32 |
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| Le passeport est un titre de voyage. Il est nécessaire pour se rendre dans la plupart des pays. C'est sur ce document que sont apposés les visas d'entrée et de séjour dans un pays étranger, lorsqu'ils sont exigés. |
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| Vous avez la possibilité de faire inscrire sur votre passeport vos enfants mineurs de moins de quinze ans, si vous avez bien l'autorité parentale (les photos des enfants sont obligatoires. Les enfants âgés de 15 ans et plus doivent être titulaires d'un passeport individuel). La présence des enfants lors de l'établissement d'un passeport est obligatoire. |
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| Sauf exception dépendant de votre situation personnelle, le passeport est valable 10 ans sans prorogation possible. La durée de validité des passeports délivrés aux mineurs de moins de 18 ans reste fixée à 5 ans. Il en sera de même pour les passeports sur lesquels seront inscrits des mineurs de moins de 15 ans. Cette validité de 5 ans sera appliquée jusqu'à la majorité du mineur. |
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| Attention : Avant d'entreprendre votre voyage, assurez-vous que votre passeport a une validité suffisante pour vous permettre de séjourner dans la totalité des pays que vous souhaitez visiter. Certains pays n'accordent un visa d'entrée qu'aux personnes qui présentent un passeport d'une validité d'au moins 6 mois à l'expiration du visa sollicité (pour les formalités d'entrée, les conditions sanitaires et les conseils de sécurité dans les pays, consulter la rubrique : |
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| Conseils aux voyageurs : www.diplomatie.gouv.fr/voyageurs |
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| Si la validité de votre passeport venait à expirer pendant votre voyage, vous pourriez obtenir un nouveau passeport auprès du Consulat de France le plus proche mais, conformément à la réglementation en vigueur, la validité de ce passeport délivré à titre exceptionnel, serait limitée à 6 mois et ne vous permettrait pas de ce fait d'entrer dans certains pays. |
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| INFO SPECIALE en provenance du Sénat pour les Français de l'étranger |
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| Attention ! Voyageurs vers les Etats-Unis à partir du 26 octobre 2004. Les ressortissants français devront être porteurs d'un passeport lisible en machine (modèle DELPHINE) pour continuer à bénéficier du programme d'exemption de visa. Tout autre type de passeport (notamment d'un passeport ancien modèle non lisible en machine) ou les enfants (même en bas âge) qui ne seraient pas titulaires d'un passeport individuel lisible en machine sera soumis à visa. |
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| ATTENTION A VOTRE PASSEPORT |
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| Fac-similé d'une communication de l'administartion consulaire (10-2004) |
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| LA CARTE NATIONALE D'IDENTITE SECURISEE |
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| Contrairement au passeport, la carte nationale d'identité sécurisée n'est pas un titre de voyage, même si elle est acceptée comme titre de circulation dans bon nombre de pays d'Europe. La carte d'identité sécurisée a essentiellement pour but de certifier l'identité de son titulaire. Elle est également admise, dans la plupart des procédures administratives, comme preuve de la nationalité française. La carte nationale d'identité sécurisée est valable 10 ans. Sa délivrance est gratuite. |
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| Liste des pays où les ressortissants français peuvent se rendre avec une carte nationale d'identité en cours de validité: Allemagne - Autriche - Belgique - Croatie - Danemark - Espagne - Finlande - Grèce - Hongrie - Irlande - Islande - Italie - Luxembourg - Malte - Norvège - Pays-Bas - Portugal - Royaume-Uni - Slovénie - Suède - Suisse - Turquie. |
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| NOUVELLE CARTE NATIONALE D'IDENTITE SECURISEE (CNIS) |
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| Monsieur le Consul Général de France, François Laumonier, a informé officiellement notre conseiller élu, M. Jean-Jacques Poutrieux que : |
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- depuis le début janvier 2005 le consulat général de France à Genève est autorisé à instruire les demandes de cartes d'identités CNIS
- les cartes d'identités CNIS seront désormais délivrées à la place des cartes nationales d'identité cartonnées habituelles
- les cartes d'identités CNIS seront fabriquées en France ce qui signifiera un délai de plusieurs semaines.
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| - paru le 22.01.05 - |
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| Copie du décret du 20 juin 2005 |
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